Les Anges Lib
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A PROPOS DE NOUS LES ANGESLIB

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I Conditions générales d’utilisation anges-lib.com

1. DÉFINITIONS

Pour la compréhension et l’interprétation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, les termes suivants auront la signification suivante :

« Abonnement » désigne l’acte payant permettant d’accéder aux services de ANGES-LIB.COM sur une période déterminée. Cette période peut être d’un mois, six mois et un an renouvelable manuellement.

« Annonce » désigne l’ensemble des informations notamment images, contenus, données, textes, renseignés par l’Utilisateur et mises à la disposition des autres Utilisateurs sur le Site ANGES-LIB.COM .

« Version mobile ANGESLIB » désigne la version mobile du service ANGESLIB accessible sur téléphone mobile.

« Conditions Générales d’Utilisation » désigne le présent contrat.

« ANGESLIB » désigne l’entité responsable des services accessibles par l’intermédiaire du Site ANGES-LIB.COM consistant pour l’Utilisateur à déposer une annonce, à consulter les annonces des autres Utilisateurs, à communiquer avec les autres Utilisateurs par l’envoi de messages.

Le « Service ANGESLIB » désigne un service ayant pour objet de favoriser les rencontres entre libertins, accessible par internet et par téléphonie mobile, de manière gratuite ou payante, selon l’offre dont l’Utilisateur bénéficie.

Le « Site ANGES-LIB.COM » désigne le site internet accessible à l’adresse URL https://anges-lib.com.

« Utilisateur » désigne l’utilisateur valablement inscrit au service accessible par l’intermédiaire du Site ANGES-LIB.COM.

2. DESCRIPTION DU SERVICE

Le Site ANGES-LIB.COM propose un service de partage social dédié aux relations libertines, accessible par internet et par téléphonie mobile.

L’inscription sur le Site ANGES-LIB.COM est gratuite.

Toutefois, l’accès aux fonctionnalités du Site suppose le paiement d’un abonnement par les Utilisateurs. Avant toute souscription à un Abonnement payant, l’Utilisateur est informé des conditions particulière applicables à cet Abonnement (prix, durée de l’abonnement, etc.).

3. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

L’Utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales d’Utilisation en vigueur au jour de l’accès au Site ANGES-LIB.COM.

ANGESLIB se réserve le droit de modifier à tout moment tout ou partie des présentes Conditions Générales d’Utilisation. En conséquence, il est de la responsabilité de l’Utilisateur de vérifier régulièrement la mise à jour desdites Conditions Générales d’Utilisation, disponible en permanence sur le Site ANGES-LIB.COM.

Tout usage du Service ANGES-LIB.COM après une modification des Conditions Générales d’Utilisation vaut acceptation pure et simple par l’Utilisateur des nouvelles Conditions Générales.

4. INSCRIPTIONS et ACCÈS AUX SERVICES LES ANGES-LIB

– Inscription au Service :

Pour être Utilisateur du Service ANGES-LIB.COM, l’Utilisateur doit être âgé(e) au minimum de 18 ans soit en France, en Belgique, au Luxembourg, en Suisse ou au Canada et, en tout état de cause, majeur selon la réglementation en vigueur dans chacun des états dans lequel le service ANGES-LIB.COM est accessible et remplir l’ensemble des champs obligatoires figurant dans le formulaire d’inscription.

L’Utilisateur s’engage à ce que les informations communiquées, notamment les informations personnelles, soient exactes, complètes et à jour et à effectuer le cas échéant les mises à jour nécessaires.

Tout particulièrement, l’Utilisateur s’engage à ne pas créer un profil qui ne correspondrait pas à la réalité (notamment choix du genre homme, femme, couple, transgenre, travesti(e)s etc…).

– Accès au Service

Une fois inscrit, l’Utilisateur dispose d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe, qui sont strictement personnels et confidentiels.

L’Utilisateur est informé qu’en cas de divulgation de ces éléments d’identification à un tiers, il sera responsable de toutes les actions ou déclarations faites au moyen de son compte personnel d’Utilisateur, qu’elles soient frauduleuses ou non.

5. TARIFS ET ABONNEMENTS

5.1 : Prix et modalités de paiements :

L’inscription au Service ANGES-LIB.COM est gratuite. L’abonnement lui donne droit à la rédaction de publications, ainsi qu’à la consultation de certaines pages du Service sur internet et sur téléphone mobile.

L’envoi de messages à d’autres Utilisateurs sur le Service ANGES-LIB.COM, directement ou en réponse à un message reçu, nécessite un abonnement. Les tarifs sont différents selon la durée de la souscription choisie :

Tarifs en vigueur à ce jour, hors promotion :

Les quatre formules proposées sont les suivantes :

  • 1 mois : 5 (cinq) euros
  • 6 mois : 12 (douze) euros
  • 1 an : 20 (vingt) euros

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises.

L’abonnement au Service payant ANGES-LIB.COM débute à la date de validation de la transaction par carte bancaire.

L’Utilisateur doit conserver le ticket de paiement qu’il reçoit par e-mail lors du règlement. Il lui sera demandé en cas de réclamation ou de litige.

5.2 : Modification, renouvellement et résiliation de l’Abonnement :

L’Utilisateur peut à tout moment changer de formule d’abonnement. Il s’abonnera à la nouvelle formule qu’il aura choisie. Les jours restant de l’ancien abonnement seront cumulés au nouveau.

A l’expiration de l’Abonnement, celui-ci sera, à renouveler manuellement par l’utilisateur.

Pour la résiliation d’un abonnement, il suffit de supprimer son compte en allant dans « Mon profil/ à propos/ compte. Lors de la suppression du compte l’abonnement se résilie instantanément. Pour toute désinscription ou fermeture définitive d’un compte par son utilisateur avant l’échéance, le site se désengage de toutes responsabilités et aucun remboursements ne sera effectué par le site.

6. OBLIGATIONS ET INTERDICTIONS

Par l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, l’Utilisateur s’engage expressément à :

  • ne pas tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte aux droits d’autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, de nature politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire aux lois et règlements en vigueur.
  • ne pas tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte de quelque manière que ce soit à la protection des mineurs.
  • ne pas indiquer ou diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens (notamment des liens hypertextes) vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal.
  • ne pas insérer ou rendre visible son numéro de téléphone, son adresse postale, ou son adresse e-mail dans les rubriques du Site ANGES-LIB.COM, excepté, s’il en prend la responsabilité, dans le cadre des échanges privés entre Utilisateurs
  • ne mentionner sur le ANGES-LIB.COM aucune information personnelle fournie par un autre Utilisateur pouvant permettre à un Utilisateur de contacter un autre Utilisateur sans utiliser les services de ANGES-LIB.COM.
  • ne pas utiliser les Services de ANGESLIB à des fins de prostitution ou de racolage.
  • ne pas poster, diffuser, sous quelque forme que ce soit, des informations ou des contenus ayant pour effet de ralentir, diminuer et/ou empêcher le fonctionnement normal du Site ANGES-LIB.COM et notamment des logiciels, virus, chevaux de Troie, envoi massif de messages, etc.
  • ne pas communiquer, diffuser, partager, rendre accessible de quelque façon que ce soit ses identifiants de connexion (nom d’utilisateur et mot de passe) au Site ANGES-LIB.COM.
  • ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (brevets, marques, noms de domaine, dénomination sociale, nom commercial, enseigne, dessins et modèles, droit d’auteur, secret) appartenant à autrui.
  • ne pas collecter ni stocker les données personnelles relatives à d’autres Utilisateurs.
  • ne pas créer de faux profil dans le but de tromper le Service ANGES-LIB.COM et/ou les autres Utilisateurs. En cas de doute sur la véracité d’un profil, ANGESLIB. pourra procéder à toute vérification qui lui semblera nécessaire et il appartiendra à l’Utilisateur de démontrer que son profil correspond bien à l’ensemble des informations qu’il aura indiquées lors de la création de sa fiche membre. L’Utilisateur devra alors se soumettre à toute procédure qui lui sera indiquée par ANGES-LIB et notamment au moyen d’une visioconférence, via Webcam. En cas de refus de l’Utilisateur de se soumettre à une telle vérification, ANGES-LIB se réserve le droit de supprimer le compte de l’Utilisateur sans qu’aucun remboursement, le cas échéant, ne lui soit accordé. En cas de récidive, l’Utilisateur ne sera plus autorisé à recréer un nouveau profil sur le Site.
  • ne pas mettre son mail, un URL ou son numéro de téléphone sur sa fiche, que ce soit dans l’annonce, dans l’humeur du jour ou ailleurs et/ou de dire qu’il n’est pas abonnés et/ou de demander les coordonnées des membres et/ou de renvoyer sur d’autres sites, tout cela de manière directe ou détournée.

Le web master, modérateur ou administrateur du site ANGES-LIB.COM se réserve le droit de résilier l’abonnement de tout Utilisateur ne respectant pas les règles prescrites ci-dessus.

Ainsi, dans l’hypothèse où une atteinte serait portée à l’encontre de l’un des Utilisateurs par un autre Utilisateur du Service ANGES-LIB.COM et ce conformément aux stipulations du présent article (notamment en lui envoyant un message à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, etc.), l’Utilisateur lésé pourra en faire état auprès du web master, modérateur ou administrateur du Site ANGES-LIB.COM.

En cas de plainte par l’un des Utilisateurs, le message incriminé sera transféré au modérateur du Site qui pourra décider unilatéralement de supprimer le compte de l’Utilisateur à l’origine de l’atteinte, sans que ce dernier ne puisse demander au Site le remboursement de son abonnement. Dès lors, les parties acceptent expressément que, eu égard au caractère injurieux, diffamatoire, etc. des messages, la correspondance entre les deux Utilisateurs pourra être communiquée, par l’Utilisateur lésé, aux gestionnaires du Site ANGES-LIB.COM en vue d’une résolution rapide du différend. Aussi, à fin d’impartialité, il est précisé qu’en communiquant le message litigieux, l’Utilisateur lésé communique au Site ANGES-LIB.COM l’intégralité des échanges relevant d’une même discussion.

En tout état de cause et en cas d’abus répétitifs les web master, modérateur ou administrateur du Site ANGES-LIB.COM se réservent le droit de supprimer le compte de tout Utilisateur ne respectant pas les règles prescrites ci-dessus. Dans tous ces cas, aucun remboursement ne sera effectué et ANGES-LIB.COM se réserve le droit de réclamer des Dommages et Intérêts en réparation des préjudices qu’il aurait subis ou que l’un de ses partenaires aurait subis.

7. VIE PRIVÉE ET DONNÉES PERSONNELLES

ANGESLIB respecte les lois en vigueur en France en matière de protection de la vie privée et des données personnelles et a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

ANGESLIB respecte notamment la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l’Union européenne et la loi sur la « confiance dans l’économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 modifié du code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 nouveau du code de la consommation) intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.

L’Utilisateur manifeste son consentement explicite au traitement des données le concernant par ANGESLIB, certaines informations, indications ou contenus que les Utilisateurs peuvent diffuser de façon facultative sur le Site ANGES-LIB.COM étant susceptibles de révéler l’origine ethnique de l’Utilisateur, sa nationalité, sa religion et/ou ses préférences sexuelles. En communiquant de telles informations sur le Site ANGES-LIB.COM, l’Utilisateur en prend la responsabilité exclusive.

En tout état de cause, ANGESLIB ne peut être tenu responsable des éléments que l’Utilisateur divulguerait de sa propre initiative.

En conséquence, l’Utilisateur renonce à tout recours à l’encontre de ANGESLIB concernant une atteinte ou un préjudice résultant de la diffusion d’informations relatives à sa vie personnelle sur le site ANGES-LIB.COM telles que décrites ci-dessus.

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès et d’un droit de rectification aux Données Personnelles le concernant.

L’Utilisateur peut exercer ce droit à tout moment et directement sur le Site ANGES-LIB.COM en rectifiant, complétant ou supprimant les informations le concernant.

L’Utilisateur peut également exercer ce droit par courrier électronique à l’adresse lesangeslib@outlook.fr .

L’Utilisateur peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir ou ne plus recevoir la newsletter ANGESLIB.

ANGESLIB garantit que les informations personnelles fournies lors de l’inscription par l’Utilisateur et qui ne constituent pas son annonce et/ou sa présentation ne seront pas accessibles a des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées.

8. RESPONSABILITÉS

8.1 : Responsabilité de ANGES-LIB.COM :

Le Site ANGES-LIB.COM assure le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services. Par conséquent, le Site ANGES-LIB.COM doit être considéré comme un hébergeur de contenus au sens du droit français et notamment de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004.

En cette qualité de fournisseur d’hébergement et conformément à l’article 6.I.7 de la loi n°2004-575, le Site ANGES-LIB.COM n’est soumis à aucune obligation générale de surveillance.

Néanmoins, le Site ANGES-LIB.COM a mis en place un système de notification permettant aux Utilisateurs de signaler tout le contenu d’une fiche  (photographies, vidéos, annonce etc.) qui contreviendrait à la législation et à la réglementation en vigueur.

Ainsi, le dispositif, mis en place par ANGESLIB, permet aux Utilisateurs de notifier, via l’occurrence « SIGNALER UN PROBLÈME AVEC CE MEMBRE », tout contenu contraire aux présentes et notamment tout contenu à caractère raciste, publicitaire, vénale, incitant à la pornographie enfantine, etc.

Pour notifier un tel contenu, l’Utilisateur devra utiliser l’occurrence « SIGNALER UN PROBLÈME AVEC CE MEMBRE » et suivre la procédure jusqu’à validation de la notification.

Enfin, en cas de notification régulièrement formulée, ANGESLIB informera les pouvoirs publics compétents en cas d’apologie de crimes contre l’humanité, d’incitation à la haine raciale ou relatives à la pornographie enfantine.

8.2 : Exonération de responsabilité de ANGES-LIB.COM :

L’Utilisateur reconnaît expressément que les contraintes liées à Internet ne permettent pas à ANGESLIB de garantir la disponibilité et la sécurité permanente des transmissions de données sur le Site ANGES-LIB.COM.

ANGESLIB ne saurait voir sa responsabilité engagée en raison d’un dysfonctionnement ou d’une impossibilité d’accès au site ANGES-LIB.COM, imputable au fournisseur d’accès de l’Utilisateur, à un encombrement du réseau internet, à un matériel non adapté ou à toute autre circonstance étrangère à ANGESLIB.

De même, ANGESLIB ne saurait voir sa responsabilité engagée en raison d’un dysfonctionnement ou d’une impossibilité d’accès au site ANGES-LIB.COM du fait d’une opération de maintenance ou de mise à jour du site ANGES-LIB.COM.

ANGESLIB ne saurait être tenu pour responsable de l’exactitude ou de l’inexactitude des informations fournies par les autres Utilisateurs du Service, ni des éventuelles conséquences susceptibles d’en découler.

En cas de divulgation ou d’usurpation des éléments d’identification d’un Utilisateur à/par un tiers, l’Utilisateur sera responsable de toutes les actions ou déclarations faites au moyen de son compte personnel d’Utilisateur, qu’elles soient frauduleuses ou non.

Par ailleurs, ANGESLIB ne saurait être tenu pour responsable des conséquences éventuelles de la divulgation par l’Utilisateur des informations, textes, contenus et images, vidéos le concernant. Par l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, l’Utilisateur renonce expressément à tout recours à l’encontre de ANGESLIB sur le fondement de l’atteinte au droit à l’image, à son honneur, au respect de sa vie privée résultant de la diffusion ou de la divulgation d’informations le concernant dans le cadre de l’utilisation du Service ANGESLIB.

Aussi et de manière plus générale, ANGESLIB ne saurait voir sa responsabilité engagée par l’Utilisateur en raison d’erreurs informatiques non imputables à ANGESLIB.

Dans l’hypothèse où la responsabilité de ANGESLIB serait recherchée concernant le manquement par un Utilisateur au respect de la loi ou des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ce dernier s’engage à garantir ANGESLIB contre toute condamnation prononcée à son encontre.

Enfin, ANGESLIB dégage toute responsabilité en cas de rencontres entre Utilisateurs, quand bien même ces rencontres auraient été rendues possibles par l’intermédiaire du Site ANGES-LIB.COM. A cet égard, il est particulièrement recommandé aux Utilisateurs de prévenir une personne proche et de choisir un lieu public lors d’une première rencontre physique.

9. RÉSILIATION

L’Utilisateur dispose à tout moment et sans motif de la faculté de résilier son inscription au service ANGESLIB La résiliation de l’inscription de l’Utilisateur peut se faire directement ET UNIQUEMENT sur le Site ANGES-LIB.COM sur la page « Mon compte/ a propos/ compte » en cliquant simplement sur le lien de suppression.

Cette demande ne donne pas lieu au remboursement de l’Abonnement pour la période restant à courir jusqu’à l’échéance de son abonnement.

ANGESLIB se réserve le droit, en cas de manquement grave de l’Utilisateur aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, de résilier l’abonnement et de supprimer le compte de l’Utilisateur sans avertissement préalable.

La résiliation de l’abonnement et la suppression du compte de l’Utilisateur seront notifiées/confirmées à celui-ci par courrier électronique.

La résiliation de l’abonnement et la suppression du compte de l’Utilisateur entraîneront automatiquement la destruction des données personnelles le concernant.

10. CONTENUS MIS EN LIGNE PAR LES INTERNAUTES :

10.1. Autorisation de diffusion des photographies, vidéos et de textes.

L’Utilisateur est par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’internet, les données transmises, notamment toute photographie, vidéo, ou texte mis en ligne par les Utilisateurs, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous saurions être tenus responsables. Par conséquent, il appartient à l’Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données.

10.2. Respect des droits d’autrui

Les Utilisateurs sont responsables des contenus qu’ils mettent en ligne et s’engagent à ce que les informations publiées ne violent pas de dispositions légales ou réglementaires en vigueur et, notamment, les dispositions relatives au droit d’auteur.

Ainsi, en postant une photographie, une vidéo, un texte, un son, un commentaire, etc. sur le Site ANGES-LIB.COM, il appartiendra à l’Utilisateur de s’assurer que la diffusion de ce contenu ne constitue pas :

  • Une atteinte aux personnes (notamment diffamation, injures, etc.) et au respect de la vie privée;
  • Une atteinte à l’ordre public (notamment apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale,etc.);
  • Une violation de droits de propriété intellectuelle de tiers;

Par conséquent, aucune action ne pourra être intentée à l’encontre de ANGES-LIB.COM pour le non respect, par l’Utilisateur, de l’une de ces dispositions.

Ainsi, en mettant une photographie, une vidéo, un texte, un son, un commentaire, etc. en ligne, l’Utilisateur garantit détenir tous les droits et autorisations nécessaires de la part des ayants droit concernés.

Enfin, ANGESLIB se réserve la possibilité de supprimer immédiatement tout contenu qui violerait les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation ainsi que le Compte de l’Utilisateur qui aurait publié un tel contenu illicite.

11. PROTECTION DES MINEURS :

Le Service ANGES-LIB.COM est soumis à un accès membre, afin de garantir une protection maximale des mineurs et participe activement à la sensibilisation des parents à la protection de leurs enfants lors de leurs visites sur internet..

12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU SITE ANGES-LIB.COM :

L’ensemble des composantes du Site ANGES-LIB.COM est la propriété exclusive de ANGES-LIB. Par conséquent, les noms, le contenu (autre que celui posté par les Utilisateurs), les graphiques, logos, marques, désignations, fonctionnalités, images, et tout autre matériel ou logiciel, sont la propriété exclusive de ANGESLIB et sont couverts par le droit de la Propriété intellectuelle ainsi que par toute loi ou règlement en vigueur.

Le contenu du Site ANGES-LIB.COM ne peut, à aucun moment, être téléchargé, copié, altéré, supprimé, diffusé, vendu, loué ou exploité, de quelque manière que ce soit, sans l’accord express et écrit de ANGESLIB. De plus, les Utilisateurs du Site ANGES-LIB.COM ne sont pas autorisés à modifier, améliorer, éditer, traduire, décompiler, ou créer une ou plusieurs œuvres dérivées à partir du contenu du Site.

13. DIVERS :

13.1 : Durée

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne du Site ANGES-LIB.COM.

13.2 : Actualisation des Conditions d’Utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont mises à jour de manière régulière et sont donc susceptibles de modification.

Compte tenu notamment des extensions et améliorations possibles des services, ANGESLIB se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment le champ des prestations offertes par l’intermédiaire du Site.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont été mises à jour le 12 Mars 2021, cette édition annule et remplace les éditions antérieures.

Le fait de continuer à utiliser le Site ANGES-LIB.COM après publication de ces modifications constitue une acceptation tacite de ces nouvelles Conditions Générales d’Utilisation.

13.3 : Nullité

Si l’une quelconque des stipulations des présentes s’avérait nulle au regard d’une règle de droit en vigueur ou d’une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité des Conditions Générales d’Utilisation ni altérer la validité de ses autres dispositions.

14. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES :

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies et doivent être interprétées au sens du droit français. Les éventuels litiges relatifs à l’interprétation ou l’application des présentes Conditions Générales d’Utilisation seront portés devant les juridictions françaises, compétentes dans le ressort du siège social de ANGESLIB

Toutefois, compte tenu des dispositions du Règlement (CE) n°593/2008 du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008, et notamment de son article 6.2, les Utilisateurs résidents hors du territoire français pourront bénéficier des dispositions impératives en vigueur dans leur pays.

15. NOUS CONTACTER :

Le Site ANGES-LIB.COM est la propriété de Julien MARBEC, co-fondateur de la communauté les ANGESLIB.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez adresser un courrier électronique à l’adresse lesangeslib@outlook.fr

II COOKIES ET VIE PRIVÉE

Le Site ANGES-LIB.COM vous informe qu’il utilise des cookies ou traceurs pour améliorer votre navigation et votre expérience du site. Des informations relatives à votre navigation sont ainsi susceptibles d’être enregistrées sur votre terminal lors de votre consultation du site dans des fichiers appelés cookies, en fonction de vos préférences de navigation sur Internet.

La législation applicable impose aux sites internet de recueillir le consentement des Utilisateurs avant l’utilisation des cookies, en dehors de ceux qui sont strictement nécessaires à la fourniture du service expressément demandé par l’Utilisateur, au sens de la Recommandation de la CNIL, au moyen d’un bandeau lors de son arrivée sur le site.

C’est la raison pour laquelle, lors de votre première visite sur notre site, un bandeau apparaît vous informant de la présence de cookies et qu’en poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation des cookies. Ce bandeau comprend également un lien « en savoir plus » renvoyant vers la présente Charte.

Si vous ne consentez pas à leur utilisation, vous avez la possibilité de les refuser de manière systématique et d’interdire leur enregistrement. Dans ce cas, ANGES-LIB.COM vous informe que l’accès au site peut être rendu impossible.

La présente Charte vous informe de la politique d’utilisation des Cookies de ANGES-LIB.COM, dans le respect de la loi Informatique et Libertés.

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La durée de conservation des cookies est de treize mois.

Quels sont les cookies que nous émettons sur notre site ?

Nous émettons plusieurs catégories de cookies dont nous vous expliquons la nature et l’objet ci-après :

• Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site

Ces cookies sont indispensables à la navigation sur notre site (comme, par exemple, les identifiants de session) et vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités du site et de sécuriser votre connexion.

Ils vous permettent, notamment, d’accéder directement à des zones sécurisées et personnelles de notre site, grâce aux identifiants que vous avez créés.

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Nous ne participons ni au dépôt, ni à la lecture de ces cookies et nous ne sommes pas responsables des informations collectées par ces réseaux sociaux. Nous vous invitons donc à prendre connaissance des chartes d’utilisation des cookies des principaux réseaux sociaux mis en ligne au jour de la rédaction de la présente Charte, et notamment :

– Facebook : https://www.facebook.com/help/cookies/update

– Twitter : https://twitter.com/privacy?lang=fr

– Google + : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr

Les politiques de confidentialité de ces réseaux sociaux peuvent évoluer et nous vous conseillons de veiller à prendre connaissance des dernières versions mises à jour.

En tout état de cause, vous pouvez accepter ou refuser ces cookies de partage en suivant les instructions décrites au paragraphe « Comment gérer les cookies » ci-après.

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Gestion des cookies et paramétrages selon vos préférences

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– Dans la rubrique « Cookies », vous pouvez choisir les options que vous préférez.

Pour Microsoft Internet Explorer:

– Dans le menu « Outils », choisissez « Options Internet » ;
– Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » ;
– Des paramètres de confidentialité avec six options vont apparaître : sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Mozilla Firefox:

– Sélectionnez le menu « Outils » puis cliquez sur « Options » ;
– Cliquez sur l’icône « Vie privée » dans la fenêtre « Options » ;
– Dans le menu déroulant, sélectionnez « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique » : des options vont apparaître et vous pourrez choisir celles qui vous intéressent selon ce que vous souhaitez.

Pour Safari:

– Dans le menu déroulant, sélectionnez l’option « préférences » ;
– Dans le menu « Général », cliquez sur l’onglet « Confidentialité » ;
– Sélectionnez les options que vous souhaitez.

Pour tous les autres navigateurs

Pour plus d’informations sur comment gérer les cookies par l’intermédiaire d’autres navigateurs, veuillez consulter votre documentation ou des fichiers d’aide en ligne.

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Vous pouvez nous contacter pour toute question ou information complémentaire en nous envoyant un e-mail à lesangeslib@outlook.fr.

Vous pouvez également vous rendre sur le site de la CNIL (Commission nationale de l’Informatique et des Libertés) à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-obligations/sites-web-cookies-et-autres-traceurs.

III POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

ANGES-LIB.COM est la propriété de Julien MARBEC co-fondateur des angeslib.

Dans le cadre de l’utilisation des services accessibles sur le site internet et le site mobile de ANGES-LIB.COM, en qualité de responsable de traitement, est susceptible de collecter et traiter des données à caractère personnel vous concernant.

La présente politique de confidentialité définit les conditions dans lesquelles le web master recueille et traite ces données personnelles.

Le web master est attaché au respect des règles de protection de la vie privée des utilisateurs de ses services, des prospects ainsi que des visiteurs de son site internet et son site mobile.

L’ensemble des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des services accessibles respecte les lois en vigueur en France en matière de protection de la vie privée et des données personnelles, et notamment la Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD ».

Afin de veiller à la bonne application de ces règles, le web master a désigné un délégué à la protection des données ou « DPO » (« Data Protection Officer ») qui est le relais privilégié de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Le web master met également en œuvre les procédures internes adéquates afin de sensibiliser ses employés et d’assurer le respect de ces règles au sein de sa société.

1.Que sont les données personnelles ?

Les données personnelles sont des renseignements se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, tels que le nom, l’âge, le sexe, les coordonnées, ou encore les origines, la nationalité, la croyances religieuses, l’orientation sexuelle, etc.

2.Quelles sont les données personnelles traitées ?

Dans le cadre des services proposés par ANGES-LIB.COM, les données traitées par le web master sont notamment les suivantes :

  • L’adresse e-mail ;
  • L’identifiant et le mot de passe ;
  • L’adresse IP ;
  • L’âge ;
  • Le sexe ;
  • La ville de résidence ;
  • L’orientation sexuelle ;
  • Les pratiques sexuelles ;
  • Les préférences physiques ;
  • Le statut familial (marié, célibataire, avec ou sans enfants, etc.) ;
  • La description physique (éventuellement illustrée de photos si vous décidez d’en publier sur votre profil).

Les ANGESLIB garantit à ses utilisateurs, prospects et visiteurs que les données suivantes ne seront en aucun cas demandées ni traitées : le prénom, le nom et l’adresse postale.

Par ailleurs, les ANGESLIB ne collecte pas intentionnellement de données personnelles de mineurs de moins de 18 ans, qui ne sont pas autorisés à utiliser les services proposés par ANGESLIB.COM.

3. Quels sont les engagements de angeslib en matière de protection des données personnelles ?

Angeslib s’engage à garantir un niveau de protection élevé des données personnelles de ses clients, prospects et utilisateurs de son site internet et son site mobile, ainsi que de toute autre personne dont elle serait amenée à traiter les données personnelles.

Angeslib Interactive s’engage notamment à ce que :

  • vos données personnelles soient traitées de manière licite, loyale et transparente ;
  • vos données personnelles soient collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne soient pas traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités ;
  • vos données personnelles soient conservées de manière adéquate, pertinente et soient limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;
  • vos données personnelles soient exactes, tenues à jour et toutes les mesures raisonnables soient prises pour que les données inexactes soient effacées ou rectifiées sans tarder.

4. Finalité du traitement des données

Compte tenu de la nature de nos services, vos données sont bien entendu essentiellement partagées avec les autres utilisateurs de nos sites.

Angeslib garantit cependant que vos données ne seront en aucun cas vendues à des tiers ni transférées à quiconque en dehors de l’Union Européenne.

Vos données sont traitées à plusieurs fins : pour créer et administrer votre compte d’utilisateur, pour la fourniture de nos services – autrement dit à des fins de mise en relation avec d’autres utilisateurs qui correspondent au mieux à vos critères , pour héberger et gérer des avis et des commentaires, réaliser des statistiques de performance commerciale, analyser et suivre la fréquentation et l’utilisation de nos sites et en faciliter la navigation, permettre l’exercice de vos droits et gérer d’éventuels signalements, ainsi que pour empêcher, détecter et lutter contre la fraude ou toute autre activité illégale ou non autorisée.

Le traitement de vos données peut être fondé sur deux bases légales différentes : soit sur le recueil de votre consentement exprès (article 6.1.a) du RGPD), soit lorsque cela est nécessaire pour l’exécution du contrat qui nous lie, autrement dit pour la fourniture des services proposés par ANGESLIB.COM (article 6.1.b) du RGPD).

5. Période de stockage

Vos données personnelles ne seront conservées que le temps de votre inscription à ANGESLIB.COM

Toutefois, Angeslib est susceptible de conserver certaines données, dans les cas suivants :

  • Pour apporter la preuve de sa conformité à la législation en vigueur ;
  • Dans l’hypothèse d’un problème, une réclamation ou un litige, qui nécessiterait la conservation des informations pertinentes jusqu’à sa résolution ;
  • Afin de protéger ses intérêts commerciaux légitimes, tels que la prévention de la fraude et l’amélioration de la sûreté et de la sécurité de nos services.

6. Comment exercer vos droits

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants, que vous pouvez exercer à tout moment :

  • Le droit d’accès ;
  • Le droit de rectification ;
  • Le droit d’effacement ;
  • Le droit de demander la limitation du traitement ;
  • Le droit de vous opposer au traitement ;
  • Le droit à la portabilité des données ;
  • Le droit de retirer votre consentement, sans toutefois que cela n’affecte la licéité du traitement effectué avant ce retrait ;
  • Le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

En outre, vous disposez légalement du droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles, post mortem.

Vous pouvez exercer ces droits en nous adressant un courrier électronique à l’adresse lesangeslib@outlook.fr

La collecte de certaines données personnelles est cependant indispensable pour permettre l’accès à certains services. Vous pouvez naturellement exercer votre droit d’opposition à la collecte et au traitement de ces données mais cette démarche peut entraîner l’impossibilité de bénéficier de ces services.

7. QUESTIONS

Si vous avez des questions générales concernant la protection des données, veuillez contacter notre DPO par courrier électronique à l’adresse lesangeslib@outlook.fr

8. Modifications

Angeslib se réserve le droit de modifier et adapter sa politique de confidentialité et s’engage le cas échéant à vous en informer sur son site internet ou son site mobile.

Mis à jour le 12 mars 2021

IV REGLES DU SITE ANGES-LIB.COM

1 – L’ABONNEMENT est obligatoire pour avoir accès à l’ensemble des fonctionnalités du site.

2 – Les messages discriminatoires de type racistes, homophobes, pédophiles, vénaux et autres de même type sont formellement interdits. Ils entraîneront instantanément la résiliation de la fiche et leur auteur sera immédiatement dénoncé aux autorités compétentes.

3 – La prostitution est interdite.

4 – Toutes photos et vidéos ajoutées sur votre fiche, ne vous appartenant pas, entraînera irrémédiablement la suppression de votre fiche sans aucun remboursement possible.

5- Malgré son côté non obligatoire la certification est un plus et est largement appréciée par les abonnés et nous même.

6- Toutes photos ou propos choquants et insultants sont interdits. Toutes les données mises en ligne sur ce site sont intégralement vérifiées.

7 – Les abonnés s’engagent à respecter les règles de courtoisie et de politesse envers les autres membres.

8 – Créer de faux profils dans le but de tromper le site et/ou les membres du site est interdit.

9 – PROTEGEZ VOS ENFANTS. Ne laissez pas votre ordinateur sans surveillance.

10-Interdiction d’inviter des utilisateurs non abonnés du site sur les salons visio populaires.

En cas de non respect des conditions générales d’utilisation de anges-lib.com et de ses règles, vous serez sanctionnés par un avertissement et pourrez le cas échéant être exclus du site.

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